Présentation de la marque LE LABORATOIRE DU CONFORT
Déposée le 11 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) EPITACT MD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE),
la marque française « LE LABORATOIRE DU CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-16 du 19 avril 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EPITACT MD domicilié(e) ZA de champgrand,26270 Loriol Sur Drôme - 26270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 397 055 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EPITACT MD domicilié(e) ZA CHAMPGRAND , BP 64,26270 LORIOL SUR DROME - 26270 - France.
La marque LE LABORATOIRE DU CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3152762.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EPITACT MD Société anonyme - ZA de champgrand,26270 Loriol Sur Drôme - 26270 - France - SIREN 418397055
EPITACT MD - ZA CHAMPGRAND , BP 64,26270 LORIOL SUR DROME - 26270 - France
Inscription le 7 novembre 2005 - Changement de dénomination n°421616 - Publication au BOPI 2005-11-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-33
Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16
Produits pharmaceutiques, produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime. Emplâtre, matériel pour pansements, notamment sous forme de gel. Désinfectants à usage médical ou hygiénique. Produits cosmétiques à base d'huiles essentielles, lotions pour les cheveux, crèmes pour les pieds. Appareils et instruments médicaux, coussins et mobilier à usage médical. Articles orthopédiques (notamment pansements orthopédiques sous diverses formes incluant du gel) . Matériel de prothèses, chaussures orthopédiques. Appareils et instruments médicaux notamment pour la diffusion d'odeurs de manière active. Vêtements (habillement) , chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis)
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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